KITRY GROUP
Communiqués de Presse - Actualités
2008
Nouvelles lois en matière de lutte contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme.
Une solution informatique dédiée aux professionnels luxembourgeois
Ces dernières années les professionnels du secteur financier mais également d’autres acteurs de la place luxembourgeoise ont assisté au renforcement de leurs obligations professionnelles en matière de lutte contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme. La loi du 12 novembre 2004 telle que modifiée par les lois du 17 juillet 2008 traduit dans les faits ces évolutions.
Le concept du "Know Your Customer" représente une charge de travail d’autant plus conséquente que les informations et documents qu’il convient de traiter sont eux-aussi en forte croissance. En effet, afin de satisfaire à leurs obligations d’identification et de monitoring des clients et des fonds investis, les professionnels concernés constituent des bases de données de plus en plus lourdes qui doivent bien évidemment être maintenues à jour. Cette évolution va avoir un impact non négligeable sur les moyens humains et techniques à mettre en œuvre afin de respecter cette réglementation.
Le législateur impose aux professionnels des obligations d’organisation interne adéquate en matière de vigilance à l’égard de leurs clients, de déclaration, de conservation des documents et pièces, de contrôle interne, d’évaluation et de gestion des risques, de gestion du respect des obligations et de communication. Certains professionnels sont même désormais explicitement tenus de disposer de systèmes leur permettant de répondre de manière rapide et complète à toute demande d’informations des autorités luxembourgeoises.
Dans le cadre des obligations de vigilance à l’égard de la clientèle et en fonction de leur appréciation du risque, les professionnels sont obligés de procéder à une classification de leurs clients. A cet effet, le législateur a prévu trois degrés d’obligations de vigilance qui peuvent être simplifiées, normales ou renforcées. Les mesures de vigilance à l’égard de la clientèle concernent également les bénéficiaires effectifs, l’objet et la nature de la relation d’affaires de même que les transactions conclues pendant toute la durée de cette relation.
L’identification du client et la vérification de son identité doit notamment reposer sur des informations de source fiable et indépendante. Au niveau international, il existe probablement peu de sources facilement accessibles et répondant à cette exigence de fiabilité et d’indépendance. A notre connaissance, World-Check™ est actuellement une référence reconnue en la matière.
La gestion renforcée du risque associé aux clients et à leurs transactions avant et pendant toute la durée d’une relation d‘affaires est donc une des conséquences directes de ces nouvelles dispositions légales. A partir d’un certain volume de clientèle, il devient indispensable de disposer d’un système performant afin d’optimiser la gestion et le monitoring de cette base de données. Ce système doit non seulement permettre une gestion classique des informations récoltées sur les clients mais il doit désormais également classifier les clients afin que le professionnel puisse se conformer à ses obligations de vigilance. Si ces fonctionnalités sont en plus couplées à une source d’informations indépendante telle que World-Check™, le professionnel peut sans aucun doute se prévaloir d’un investissement contribuant significativement à son obligation d’organisation interne adéquate.
En partenariat avec un professionnel du secteur financier luxembourgeois, Kitry Consulting SA a développé KYC Manager, une solution informatique assistant le professionnel dans la gestion, l’organisation, la classification et la sécurisation de sa base de données clients et bénéficiaires effectifs. KYC Manager est également conçu pour assister le professionnel dans sa gestion du risque conformément aux nouvelles obligations de vigilance.
KYC Manager est probablement le seul produit spécifiquement dédié aux professionnels luxembourgeois. Cet outil unique en son genre permet de garantir un traitement performant, fiable et sécurisé des données relatives aux clients et bénéficiaires effectifs. De part la plate forme technologique, KYC Manager offre la possibilité d’effectuer des contrôles automatisés de sources de données (listes de noms du Parquet, de la Commission Européenne, de la maison mère, de World-Check™,…) et d‘en gérer les résultats. KYC Manager est en outre appelé à s'adapter en permanence aux évolutions du secteur financier luxembourgeois afin de faciliter l'alignement légal et réglementaire de ses utilisateurs.
